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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING
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A LA CLOCHE LORRAINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A LA CLOCHE LORRAINE
ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1305667
Date de dépôt :
20/06/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/06/2024

Présentation de la marque A LA CLOCHE LORRAINE

Déposée le 20 juin 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A LA CLOCHE LORRAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING domicilié(e) Zone Industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 850 371 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien domicilié(e) 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France.

La marque A LA CLOCHE LORRAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque A LA CLOCHE LORRAINE est expirée depuis le 20 juin 2024.

ST MICHEL HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : TRONCHES DE CAKE , LE P'TIT BIO , LE CUBE A MADELEINES , Monsieur Biscuit à la ferme , Il y a tant d'amour à partager , LE QUATRE-HEURES , La madeleine 1905 , Cocottes , EN GROS, C EST BON... , ST MICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905 LE MARBRE DE POULETTE


ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France - SIREN 405850371


STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien - 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37

Renouvellement sans limitation n°2034781 - Publication au BOPI 1994-31

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2004 n°2264133 - Publication au BOPI 2004-05-05

Inscription - Changement de dénomination n°14355 - Publication au BOPI

Inscription le 5 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°396785 - Publication au BOPI 2004-05-05

Inscription le 5 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°396782 - Publication au BOPI 2004-05-05

Inscription le 5 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°396781 - Publication au BOPI 2004-05-05

Inscription le 5 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°396784 - Publication au BOPI 2004-05-05

Inscription le 5 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°396783 - Publication au BOPI 2004-05-05

Inscription le 18 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504340 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Inscription le 18 août 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°504338 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Renouvellement sans limitation le 18 février 2014 n°2551203 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-18

Des madeleines et plus généralement des entremets, gâteaux, pain, viennoiseries et encore plus généralement, des articles de biscuiterie, de pâtisserie, de confiserie, de chocolaterie;farines et préparations faites de céréales;glaces comestibles;levure et poudre pour faire lever; miel.