Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TORONTO SPV
ST JUDE MEDICAL, INC., société organisée selon les lois de l'Etat du Minnesota

Numéro de dépôt :
1662952
Date de dépôt :
21/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2011

Présentation de la marque TORONTO SPV

Déposée le 21 mai 1991 par la société ST JUDE MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TORONTO SPV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ST JUDE MEDICAL domicilié(e) 1120 Red Fox Road, ST. PAUL Minnesota Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2195178) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2195178) - France.

La marque TORONTO SPV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TORONTO SPV est expirée depuis le 21 mai 2011.

ST JUDE MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : BIFLEX , B BIOXENOGRAFT , SJM , Fast-Cath , (Marque figurative) , REDIGUARD , ARMORGLIDE , SUREGUIDE , BIOXENOGRAFT , SJMX-CELL


ST JUDE MEDICAL, INC., société organisée selon les lois de l'Etat du Minnesota - 1120 Red Fox Road, ST. PAUL Minnesota Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2195178) - États-Unis


RINUY SANTARELLI - (dossier no 2195178) - France


Renouvellement sans limitation le 26 mars 2001 n°2195178 - Publication au BOPI 2001-03-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

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