TORONTO SPV
Présentation de la marque TORONTO SPV
Déposée le 21 mai 1991 par la société ST JUDE MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TORONTO SPV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TORONTO SPV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662952.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TORONTO SPV est expirée depuis le 21 mai 2011.
ST JUDE MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2001 n°2195178 - Publication au BOPI 2001-03-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43