Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU TOUR DU MOULIN
MONSIEUR ST JEAN REGIS

Numéro de dépôt :
1688891
Date de dépôt :
27/09/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/1999

Présentation de la marque CHATEAU TOUR DU MOULIN

Déposée le 27 septembre 1989 par monsieur ST JEAN REGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU TOUR DU MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ST JEAN REGIS domicilié(e) CHATEAU BON JOUAN, 33790 PELLEGRUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR BAUDEAN - France.

La marque CHATEAU TOUR DU MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ST JEAN REGIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BON JOUAN


MONSIEUR ST JEAN REGIS - CHATEAU BON JOUAN, 33790 PELLEGRUE - France


MONSIEUR BAUDEAN - France


Inscription le 18 octobre 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°286604 - Publication au BOPI 1999-10-18

Vin d'appellation d'origine Bordeaux provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Tour du Moulin