Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ST. IVEL LIMITED (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
1647646
Date de dépôt :
01/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2001
Marque en couleurs, figurative de ST. IVEL LIMITED (société de droit britannique

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 mars 1991 par ST. IVEL LIMITED (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ST. IVEL LIMITED (société de droit britannique), domicilié(e) Unigate House, Western Avenue Acton LONDRES W. ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647646.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 mars 2001.

ST. IVEL LIMITED (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : SNEAKY BEAKY , TIDDLY WINK , CASUMEN , FRANK'N'STEIN , ST. IVEL GOLD , SPOUKY WOUKY , ST. IVEL SHAPE , RAPS A LOT , ST. IVEL CRAZY FEET , SUMMER GOLD


ST. IVEL LIMITED (société de droit britannique) - Unigate House, Western Avenue Acton LONDRES W. ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Fruits et légumes conservés, cuits, séchés, surgelés et en conserves, soupes, produits laitiers, lait, oeufs, fromage, yaourts, boissons à base de lait, desserts et préparations pour desserts, goûters et plats préparés.Confiserie non médicamenteuse, gâteaux, biscuits, pudding, desserts, sauces, riz, pâtes, produits à base de riz, produits à base de pâtes, pizzas, rouleaux fourrés avec des saucisses, tartes, pâtisseries, crèmes glacées, glaces comestibles, confiserie à base de crème glacée, goûters et plats préparés. Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, jus de fruits, jus de légumes, eaux minérales

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.