Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

PAGNECHAM
ST INTERNATIONALE VITICOLE
VIDAL-PASCAL

Numéro de dépôt :
3406545
Date de dépôt :
24/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PAGNECHAM de ST INTERNATIONALE VITICOLE

Présentation de la marque PAGNECHAM

Déposée le 24 janvier 2006 par ST INTERNATIONALE VITICOLE et VIDAL-PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAGNECHAM »

Les déposants sont ST INTERNATIONALE VITICOLE domicilié(e) LIEU-DIT CINQ PEYRES,81140 CAHUZAC/VERE - 81140 - France et VIDAL-PASCAL domicilié(e) 8 RUE JULES FERRY,94370 SUCY-EN-BRIE - 94370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE VITICOLE S.A.R.L domicilié(e) LIEU-DIT : CINQ PEYRES,81140 CAHUZAC-SUR-VERE - 81140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ST INTERNATIONALE VITICOLE - LIEU-DIT CINQ PEYRES,81140 CAHUZAC/VERE - 81140 - France

VIDAL-PASCAL - 8 RUE JULES FERRY,94370 SUCY-EN-BRIE - 94370 - France


SOCIETE INTERNATIONALE VITICOLE S.A.R.L - LIEU-DIT : CINQ PEYRES,81140 CAHUZAC-SUR-VERE - 81140 - France


Inscription le 7 novembre 2006 - retrait total n°443456 - Publication au BOPI 2006-11-07

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Vins – V0249. Cocktail – C0978. Apéritifs – A0623.