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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT
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TOUT NOUVEAU TOUT BIO!
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOUT NOUVEAU TOUT BIO!
ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3666534
Date de dépôt :
24/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/07/2019
TOUT NOUVEAU TOUT BIO! de ST HUBERT

Présentation de la marque TOUT NOUVEAU TOUT BIO!

Déposée le 24 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TOUT NOUVEAU TOUT BIO! »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT domicilié(e) 870 rue Denis Papin - 54710 - LUDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 031 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT NOUVEAU TOUT BIO! est expirée depuis le 24 juillet 2019.

ST HUBERT a également déposé les autres marques suivantes : LES P'TITS LOUPS , pure EXTASE , PRIMA , St Hubert OMEGA 3 , SECRETS D'OLIVE , LE FLEURIER GOURMAND & EQUILIBRE SECRETS D OLIVE , GO PETIT DEJ , VIVELLA , ST HUBERT PEPITES TRES CHOCOLAT , LA CREMERIE GOURMANDE DE ST. HUBERT


ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée - 870 rue Denis Papin - 54710 - LUDRES - France - SIREN 351031844


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Inscription le 19 juin 2013 - Changement de dénomination n°603453 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19

Inscription le 19 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603452 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19

Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical, margarines diététiques à usage médical, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; margarines ; mets et plats préparés à base des produits précités, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; mets et plats préparés à base des produits précités, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.