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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT
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TOURNOLIVE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOURNOLIVE
ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95595591
Date de dépôt :
30/10/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2025

Présentation de la marque TOURNOLIVE

Déposée le 30 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOURNOLIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT domicilié(e) 13 /15 rue du Pont des Halles - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 329 318 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TOURNOLIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOURNOLIVE arrivera à expiration en date du 30 octobre 2025.

ST HUBERT a également déposé les autres marques suivantes : LES P'TITS LOUPS , pure EXTASE , PRIMA , St Hubert OMEGA 3 , SECRETS D'OLIVE , LE FLEURIER GOURMAND & EQUILIBRE SECRETS D OLIVE , GO PETIT DEJ , VIVELLA , ST HUBERT PEPITES TRES CHOCOLAT , LA CREMERIE GOURMANDE DE ST. HUBERT


ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée - 13 /15 rue du Pont des Halles - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 752329318


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Renouvellement sans limitation le 11 août 2005 n°2295020 - Publication au BOPI 2005-08-11

Inscription le 20 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°424726 - Publication au BOPI 2005-12-20

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Inscription le 19 juin 2013 - Changement de dénomination n°603453 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19

Inscription le 19 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603452 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2015 n°2600811 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-10-27

Huiles et graisses comestibles, margarines