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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT
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TOURNESIEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOURNESIEUR
ST HUBERT Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95562359
Date de dépôt :
07/03/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2015

Présentation de la marque TOURNESIEUR

Déposée le 7 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOURNESIEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT domicilié(e) 870 rue Denis Papin,54710 LUDRES (dossier no 2278419) - 54710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 031 844 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2278419) - 69006 - France.

La marque TOURNESIEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOURNESIEUR est expirée depuis le 7 mars 2015.

ST HUBERT a également déposé les autres marques suivantes : LES P'TITS LOUPS , pure EXTASE , PRIMA , St Hubert OMEGA 3 , SECRETS D'OLIVE , LE FLEURIER GOURMAND & EQUILIBRE SECRETS D OLIVE , GO PETIT DEJ , VIVELLA , ST HUBERT PEPITES TRES CHOCOLAT , LA CREMERIE GOURMANDE DE ST. HUBERT


ST HUBERT Société par actions simplifiée - 870 rue Denis Papin,54710 LUDRES (dossier no 2278419) - 54710 - France - SIREN 351031844


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2278419) - 69006 - France


Inscription le 13 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°413605 - Publication au BOPI 2005-06-13

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2005 n°2278419 - Publication au BOPI 2005-01-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Inscription le 19 juin 2013 - Changement de dénomination n°603453 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19

Inscription le 19 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603452 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19

Des produits alimentaires à base de tournesol, des huiles et graisses comestibles à base de tournesol.Des produits alimentaires à base de tournesol, sauces et condiments à base de tournesol

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.