Déposée par voie électronique le 15 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ST HUBERT SOJA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-10 du 11 mars 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT domicilié(e) 13 /15 rue du Pont des Halles - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 329 318 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque ST HUBERT SOJA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249096.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée - 13 /15 rue du Pont des Halles - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 752329318
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical ; produits laitiers et spécialités laitières à usage médical ; spécialités végétales à usage médical ; margarines diététiques à usage médical ;
Viande, poisson, gibier, extraits de viande, volaille, jambon fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits ; compotes, confitures, gelées ; soupes ; oeufs ; lait et produits laitiers ou succédanés de produits laitiers ; pâtes à tartiner sucrées et salées ; lait de soja ; lait végétal ; préparations solides et/ou liquides pour tartiner ou cuisiner à base de matières grasses végétales et/ou de lait et/ou de matières grasses animales ; fromages ; crèmes ; yaourts ; spécialités et/ou desserts à base de graines de soja ; spécialités et/ou desserts à base de graines ; spécialités et/ou desserts à base de lait de soja et/ou lait végétal ; spécialités et/ou desserts comprenant des fruits ; boissons frappées à base de lait ; boissons lactées où le lait prédomine et/ou comprenant des fruits ; pâtes à tartiner à base de fruits ; huiles et graisses comestibles, margarine, corps gras alimentaires ; matières grasses végétales ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sauces à base de végétaux ; épices ; glace à rafraîchir, crèmes glacées ; yaourts glacés ; desserts glacés ; spécialités végétales glacées ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats cuisinés à base des produits précités ;
Boissons sans alcool ; boissons non alcooliques à base de végétaux ; boissons à base de soja ; boissons végétales ; jus végétaux ; laits végétaux ; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] ; boissons de fruits à base de végétaux ; boissons végétales comprenant des fruits et/ou des jus de fruits ; boissons frappées comprenant des fruits et/ou des jus de fruits ; boissons frappées à base de lait végétal ; sirop pour boissons ; autres préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sodas.
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