Marque renouvelée - Marque en vigueur

ST HUBERT, … Mmm MERCI LES TARTINES
ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3528158
Date de dépôt :
02/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/10/2027
ST HUBERT, … Mmm MERCI LES TARTINES de ST HUBERT

Présentation de la marque ST HUBERT, … Mmm MERCI LES TARTINES

Déposée le 2 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ST HUBERT, … Mmm MERCI LES TARTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-45 du 9 novembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT domicilié(e) 13/15 rue du Pont des Halles - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 329 318 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ST HUBERT, … Mmm MERCI LES TARTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3528158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ST HUBERT, … Mmm MERCI LES TARTINES arrivera à expiration en date du 2 octobre 2027.

ST HUBERT a également déposé les autres marques suivantes : LES P'TITS LOUPS , pure EXTASE , PRIMA , St Hubert OMEGA 3 , SECRETS D'OLIVE , LE FLEURIER GOURMAND & EQUILIBRE SECRETS D OLIVE , GO PETIT DEJ , VIVELLA , ST HUBERT PEPITES TRES CHOCOLAT , LA CREMERIE GOURMANDE DE ST. HUBERT


ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée - 13/15 rue du Pont des Halles - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 752329318


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Inscription le 22 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708811 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-22

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2017 n°2660367 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-09-28

Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical, margarines diététiques à usage médical.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; margarines ; mets et plats préparés à base des produits précités.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; mets et plats préparés à base des produits précités.