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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT
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St Hubert Les petits plaisirs Soja
Marque enregistrée - Marque en vigueur

St Hubert Les petits plaisirs Soja
ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4095594
Date de dépôt :
04/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/06/2024
St Hubert Les petits plaisirs Soja de ST HUBERT

Présentation de la marque St Hubert Les petits plaisirs Soja

Déposée le 4 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « St Hubert Les petits plaisirs Soja » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT domicilié(e) 13/15 rue du Pont des Halles - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 329 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque St Hubert Les petits plaisirs Soja a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque St Hubert Les petits plaisirs Soja arrivera à expiration en date du 4 juin 2024.

ST HUBERT a également déposé les autres marques suivantes : LES P'TITS LOUPS , pure EXTASE , PRIMA , St Hubert OMEGA 3 , SECRETS D'OLIVE , LE FLEURIER GOURMAND & EQUILIBRE SECRETS D OLIVE , GO PETIT DEJ , VIVELLA , ST HUBERT PEPITES TRES CHOCOLAT , LA CREMERIE GOURMANDE DE ST. HUBERT


ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée - 13/15 rue du Pont des Halles - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 752329318


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement avec modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Inscription le 10 juin 2015 - Renonciation partielle n°650005 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-10

Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical, margarines diététiques à usage médical ; produits diététiques à base de soja et d'extraits végétaux à usage médical.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; margarines ; fromages ; produits laitiers et succédanés du lait à base de soja, laits végétaux, desserts lactés végétaux ; mets et plats préparés à base des produits précités.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; préparations faites de céréales à base de soja ou extraits végétaux ; pain, pâtisserie, biscuiterie à base de soja ou d'extraits végétaux ; plats préparés à base de soja ou d'extraits végétaux ; mets et plats préparés à base des produits précités.