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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT
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St Hubert BIO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

St Hubert BIO
ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3662764
Date de dépôt :
07/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/07/2029
St Hubert BIO de ST HUBERT

Présentation de la marque St Hubert BIO

Déposée le 7 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « St Hubert BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-33 du 14 août 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT domicilié(e) 13 /15 rue du Pont des Halles - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 329 318 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque St Hubert BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3662764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque St Hubert BIO arrivera à expiration en date du 7 juillet 2029.

ST HUBERT a également déposé les autres marques suivantes : LES P'TITS LOUPS , pure EXTASE , PRIMA , St Hubert OMEGA 3 , SECRETS D'OLIVE , LE FLEURIER GOURMAND & EQUILIBRE SECRETS D OLIVE , GO PETIT DEJ , VIVELLA , ST HUBERT PEPITES TRES CHOCOLAT , LA CREMERIE GOURMANDE DE ST. HUBERT


ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée - 13 /15 rue du Pont des Halles - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 752329318


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 17 août 2010 - Rejet partiel n°530013 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-17

Inscription le 4 octobre 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°533255 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Inscription le 19 juin 2013 - Changement de dénomination n°603453 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19

Inscription le 19 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603452 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2019 n°2709091 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-03-11

Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical, margarines diététiques à usage médical, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Margarines ; mets et plats préparés à base des produits précités ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.