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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT
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St Hubert 41
Marque renouvelée - Marque en vigueur

St Hubert 41
ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3455903
Date de dépôt :
11/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/10/2026
St Hubert 41 de ST HUBERT

Présentation de la marque St Hubert 41

Déposée le 11 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « St Hubert 41 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-46 du 17 novembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT domicilié(e) 13 /15 rue du Pont des Halles - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 329 318 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque St Hubert 41 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3455903.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque St Hubert 41 arrivera à expiration en date du 11 octobre 2026.

ST HUBERT a également déposé les autres marques suivantes : LES P'TITS LOUPS , pure EXTASE , PRIMA , St Hubert OMEGA 3 , SECRETS D'OLIVE , LE FLEURIER GOURMAND & EQUILIBRE SECRETS D OLIVE , GO PETIT DEJ , VIVELLA , ST HUBERT PEPITES TRES CHOCOLAT , LA CREMERIE GOURMANDE DE ST. HUBERT


ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée - 13 /15 rue du Pont des Halles - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 752329318


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Inscription le 19 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603452 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19

Inscription le 19 juin 2013 - Changement de dénomination n°603453 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2016 n°2631028 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2016-10-26

Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical, margarines diététiques à usage médical.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; margarines ; mets et plats préparés à base des produits précités.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; mets et plats préparés à base des produits précités.