Déposée le 17 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « St Hubert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-52 du 26 décembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT domicilié(e) 13/15 rue du Pont des Halles - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 329 318 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque St Hubert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257256.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée - 13/15 rue du Pont des Halles - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 752329318
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17
Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52
Inscription le 19 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603452 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19
Inscription le 19 juin 2013 - Changement de dénomination n°603453 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2013 n°2543178 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-06
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre « Gallus ») et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, mets et plats préparés à base des produits précités. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; mets et plats préparés à base des produits précités. Restauration (alimentation) ; bars ; traiteur ; hôtellerie ; services de restauration rapide ; services de conseil en matière culinaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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