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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) St HUBERT
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St Hubert 100% végétal
Marque expirée - Marque en non vigueur

St Hubert 100% végétal
St HUBERT Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3455905
Date de dépôt :
11/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/10/2016
St Hubert 100% végétal de St HUBERT

Présentation de la marque St Hubert 100% végétal

Déposée le 11 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) St HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « St Hubert 100% végétal »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) St HUBERT domicilié(e) 870 rue Denis Papin,54710 LUDRES - 54710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 031 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque St Hubert 100% végétal est expirée depuis le 11 octobre 2016.

St HUBERT a également déposé les autres marques suivantes : LES P'TITS LOUPS , pure EXTASE , PRIMA , St Hubert OMEGA 3 , SECRETS D'OLIVE , LE FLEURIER GOURMAND & EQUILIBRE SECRETS D OLIVE , GO PETIT DEJ , VIVELLA , ST HUBERT PEPITES TRES CHOCOLAT , LA CREMERIE GOURMANDE DE ST. HUBERT


St HUBERT Société par Actions Simplifiée - 870 rue Denis Papin,54710 LUDRES - 54710 - France - SIREN 351031844


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Inscription le 19 juin 2013 - Changement de dénomination n°603453 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19

Inscription le 19 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603452 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19

Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical, margarines diététiques à usage médical.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; margarines ; mets et plats préparés à base des produits précités.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; mets et plats préparés à base des produits précités.