Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLEN
ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94514071
Date de dépôt :
28/03/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2024

Présentation de la marque SOLEN

Déposée le 28 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT domicilié(e) 13/15 rue du Pont des Halles - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 329 318 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SOLEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOLEN est expirée depuis le 28 mars 2024.

ST HUBERT a également déposé les autres marques suivantes : LES P'TITS LOUPS , pure EXTASE , PRIMA , St Hubert OMEGA 3 , SECRETS D'OLIVE , LE FLEURIER GOURMAND & EQUILIBRE SECRETS D OLIVE , GO PETIT DEJ , VIVELLA , ST HUBERT PEPITES TRES CHOCOLAT , LA CREMERIE GOURMANDE DE ST. HUBERT


ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée - 13/15 rue du Pont des Halles - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 752329318


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 7 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261386 - Publication au BOPI 1998-09-07

Renouvellement avec limitation le 3 février 2004 n°2257554 - Publication au BOPI 2004-02-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-41

Inscription le 25 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°393125 - Publication au BOPI 2004-05-25

Inscription le 6 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366591 - Publication au BOPI 2003-03-06

Inscription le 18 janvier 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°270633 - Publication au BOPI 1999-01-18

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Inscription le 19 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603452 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19

Inscription le 19 juin 2013 - Changement de dénomination n°603453 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2014 n°2553487 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-19

Produits laitiers, huiles et graisses comestibles.