Marque expirée - Marque en non vigueur

NEUTROSOME
St HUBERT Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3455515
Date de dépôt :
10/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/10/2016
NEUTROSOME de St HUBERT

Présentation de la marque NEUTROSOME

Déposée le 10 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) St HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « NEUTROSOME »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) St HUBERT domicilié(e) 870 rue Denis Papin,54710 LUDRES - 54710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 031 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEUTROSOME est expirée depuis le 10 octobre 2016.

St HUBERT a également déposé les autres marques suivantes : LES P'TITS LOUPS , pure EXTASE , PRIMA , St Hubert OMEGA 3 , SECRETS D'OLIVE , LE FLEURIER GOURMAND & EQUILIBRE SECRETS D OLIVE , GO PETIT DEJ , VIVELLA , ST HUBERT PEPITES TRES CHOCOLAT , LA CREMERIE GOURMANDE DE ST. HUBERT


St HUBERT Société par Actions Simplifiée - 870 rue Denis Papin,54710 LUDRES - 54710 - France - SIREN 351031844


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Inscription le 19 juin 2013 - Changement de dénomination n°603453 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19

Inscription le 19 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603452 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments.

Produits diététiques à finalité médicale ; produits pharmaceutiques, alicaments ; substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical ; margarine diététique à usage médical.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viandes ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; margarine ; mets et plats préparés à base des produits précités.