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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) St HUBERT
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MR TOURNESOL CUISSON ET TARTINES
Marque expirée - Marque en non vigueur

MR TOURNESOL CUISSON ET TARTINES
St HUBERT Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96628977
Date de dépôt :
05/06/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/2016

Présentation de la marque MR TOURNESOL CUISSON ET TARTINES

Déposée le 5 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) St HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MR TOURNESOL CUISSON ET TARTINES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) St HUBERT domicilié(e) 870 rue Denis Papin,54710 LUDRES (dossier no 2318884) - 54710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 031 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2318884) - 69006 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MR TOURNESOL CUISSON ET TARTINES est expirée depuis le 5 juin 2016.

St HUBERT a également déposé les autres marques suivantes : LES P'TITS LOUPS , pure EXTASE , PRIMA , St Hubert OMEGA 3 , SECRETS D'OLIVE , LE FLEURIER GOURMAND & EQUILIBRE SECRETS D OLIVE , GO PETIT DEJ , VIVELLA , ST HUBERT PEPITES TRES CHOCOLAT , LA CREMERIE GOURMANDE DE ST. HUBERT


St HUBERT Société par Actions Simplifiée - 870 rue Denis Papin,54710 LUDRES (dossier no 2318884) - 54710 - France - SIREN 351031844


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2318884) - 69006 - France


Inscription le 25 septembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°440880 - Publication au BOPI 2006-09-25

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2006 n°2318884 - Publication au BOPI 2006-07-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Inscription le 19 juin 2013 - Changement de dénomination n°603453 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19

Inscription le 19 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603452 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19

Des produits alimentaires à base de tournesol, des huiles et graisses comestibles à base de tournesol.Des produits alimentaires à base de tournesol, sauces et condiments à base de tournesol

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.