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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) St HUBERT
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MALIGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MALIGNE
St HUBERT Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96638567
Date de dépôt :
09/08/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/08/2016

Présentation de la marque MALIGNE

Déposée le 9 août 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) St HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MALIGNE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) St HUBERT domicilié(e) 870 rue Denis Papin,54710 LUDRES (dossier no 2318878) - 54710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 031 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2318878) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MALIGNE est expirée depuis le 9 août 2016.

St HUBERT a également déposé les autres marques suivantes : LES P'TITS LOUPS , pure EXTASE , PRIMA , St Hubert OMEGA 3 , SECRETS D'OLIVE , LE FLEURIER GOURMAND & EQUILIBRE SECRETS D OLIVE , GO PETIT DEJ , VIVELLA , ST HUBERT PEPITES TRES CHOCOLAT , LA CREMERIE GOURMANDE DE ST. HUBERT


St HUBERT Société par Actions Simplifiée - 870 rue Denis Papin,54710 LUDRES (dossier no 2318878) - 54710 - France - SIREN 351031844


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2318878) - 69006 - France


Inscription le 25 septembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°440883 - Publication au BOPI 2006-09-25

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2006 n°2318878 - Publication au BOPI 2006-07-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38

Inscription le 19 juin 2013 - Changement de dénomination n°603453 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19

Inscription le 19 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603452 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19

Lait et produits laitiers, yaourts, desserts lactés, crèmes lactées