LE GOUT DU BON
Présentation de la marque LE GOUT DU BON
Déposée le 17 mai 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE GOUT DU BON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-26 du 30 juin 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE GOUT DU BON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE GOUT DU BON est expirée depuis le 17 mai 2015.
ST HUBERT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°410475 - Publication au BOPI 2005-04-05
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2005 n°2285554 - Publication au BOPI 2005-04-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-44
Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26
Inscription le 19 juin 2013 - Changement de dénomination n°603453 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19
Inscription le 19 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603452 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19