LE FLEURIER COCOTTE
Présentation de la marque LE FLEURIER COCOTTE
Déposée le 16 juin 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FLEURIER COCOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE FLEURIER COCOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422841.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE FLEURIER COCOTTE est expirée depuis le 16 juin 2022.
ST HUBERT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2002 n°2218201 - Publication au BOPI 2002-03-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42
Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2012 n°2500533 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-05-31
Inscription le 12 juillet 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°579095 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12
Inscription le 19 juin 2013 - Changement de dénomination n°603453 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19
Inscription le 19 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603452 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19