LA CREMERIE GOURMANDE
Présentation de la marque LA CREMERIE GOURMANDE
Déposée le 13 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CREMERIE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA CREMERIE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA CREMERIE GOURMANDE arrivera à expiration en date du 13 février 2030.
ST HUBERT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 août 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°175282 - Publication au BOPI 1994-08-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2000 n°2162597 - Publication au BOPI 2000-01-14
Inscription le 31 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181200 - Publication au BOPI 1995-01-31
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2009 n°2426028 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-15
Inscription le 25 janvier 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°514522 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25
Inscription le 19 juin 2013 - Changement de dénomination n°603453 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19
Inscription le 19 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603452 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2019 n°2731652 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-27