Déposée le 19 août 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « L'EQUILIBRE SAVOUREUX »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT domicilié(e) 870 rue Denis Papin,54710 LUDRES (dossier no 2348425) - 54710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 031 844 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2348425) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ST HUBERT Société par Actions Simplifiée - 870 rue Denis Papin,54710 LUDRES (dossier no 2348425) - 54710 - France - SIREN 351031844
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2348425) - 69006 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05
Renouvellement sans limitation n°2089110 - Publication au BOPI 1997-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-36
Inscription le 12 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°174584 - Publication au BOPI 1994-07-12
Renouvellement sans limitation le 7 août 2007 n°2348425 - Publication au BOPI 2007-08-07
Inscription le 24 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233178 - Publication au BOPI 1997-02-24
Inscription le 8 août 2007 - Concession de licence n°458296 - Publication au BOPI 2007-08-08
Inscription le 2 août 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°458396 - Publication au BOPI 2007-08-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-37
Inscription le 23 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506906 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-23
Inscription le 4 janvier 2016 - Changement d'adresse n°660135 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-04
Produits diététiques, aliments pour bébés;laits, beurre, fromages et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade; boissons de fruits, jus de fruits et toutes boissons non alcoolisées y compris boissons à base de lait.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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