Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ALLIANCE ESSENTILLE DE...
St HUBERT Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94514342
Date de dépôt :
28/03/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2014

Présentation de la marque L'ALLIANCE ESSENTILLE DE...

Déposée le 28 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) St HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ALLIANCE ESSENTILLE DE... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) St HUBERT domicilié(e) 870 rue Denis Papin,54710 LUDRES (dossier no 2258883) - 54710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 031 844 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2258883) - 69006 - France.

La marque L'ALLIANCE ESSENTILLE DE... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ALLIANCE ESSENTILLE DE... est expirée depuis le 28 mars 2014.

St HUBERT a également déposé les autres marques suivantes : LES P'TITS LOUPS , pure EXTASE , PRIMA , St Hubert OMEGA 3 , SECRETS D'OLIVE , LE FLEURIER GOURMAND & EQUILIBRE SECRETS D OLIVE , GO PETIT DEJ , VIVELLA , ST HUBERT PEPITES TRES CHOCOLAT , LA CREMERIE GOURMANDE DE ST. HUBERT


St HUBERT Société par actions simplifiée - 870 rue Denis Papin,54710 LUDRES (dossier no 2258883) - 54710 - France - SIREN 351031844


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2258883) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37

Inscription le 10 juin 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°394257 - Publication au BOPI 2004-06-10

Renouvellement sans limitation le 24 février 2004 n°2258883 - Publication au BOPI 2004-02-24

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Produits diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.