Déposée le 16 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) St HUBERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FETE LA CUISINE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) St HUBERT domicilié(e) 870 rue Denis Papin,54710 LUDRES (dossier no 2320247) - 54710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 031 844 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2320247) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
St HUBERT Société par Actions Simplifiée - 870 rue Denis Papin,54710 LUDRES (dossier no 2320247) - 54710 - France - SIREN 351031844
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2320247) - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14
Inscription le 5 octobre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°441814 - Publication au BOPI 2006-10-05
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2006 n°2320247 - Publication au BOPI 2006-07-26
Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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