Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) St HUBERT
/
ET UN ANGE PASSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ET UN ANGE PASSE
St HUBERT Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96647763
Date de dépôt :
22/10/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2016

Présentation de la marque ET UN ANGE PASSE

Déposée le 22 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) St HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ET UN ANGE PASSE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) St HUBERT domicilié(e) 870 rue Denis Papin,54710 LUDRES (dossier no 2323535) - 54710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 031 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2323535) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ET UN ANGE PASSE est expirée depuis le 22 octobre 2016.

St HUBERT a également déposé les autres marques suivantes : LES P'TITS LOUPS , pure EXTASE , PRIMA , St Hubert OMEGA 3 , SECRETS D'OLIVE , LE FLEURIER GOURMAND & EQUILIBRE SECRETS D OLIVE , GO PETIT DEJ , VIVELLA , ST HUBERT PEPITES TRES CHOCOLAT , LA CREMERIE GOURMANDE DE ST. HUBERT


St HUBERT Société par Actions Simplifiée - 870 rue Denis Papin,54710 LUDRES (dossier no 2323535) - 54710 - France - SIREN 351031844


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2323535) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Inscription le 26 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°445979 - Publication au BOPI 2006-12-26

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2006 n°2323535 - Publication au BOPI 2006-09-21

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.