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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT
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CARTE PRIMA
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARTE PRIMA
ST HUBERT Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1417333
Date de dépôt :
08/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2017

Présentation de la marque CARTE PRIMA

Déposée le 8 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTE PRIMA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT domicilié(e) 870 rue Denis Papin,54710 LUDRES (dossier no 2346189) - 54710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 031 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2346189) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARTE PRIMA est expirée depuis le 8 juillet 2017.

ST HUBERT a également déposé les autres marques suivantes : LES P'TITS LOUPS , pure EXTASE , PRIMA , St Hubert OMEGA 3 , SECRETS D'OLIVE , LE FLEURIER GOURMAND & EQUILIBRE SECRETS D OLIVE , GO PETIT DEJ , VIVELLA , ST HUBERT PEPITES TRES CHOCOLAT , LA CREMERIE GOURMANDE DE ST. HUBERT


ST HUBERT Société par Actions Simplifiée - 870 rue Denis Papin,54710 LUDRES (dossier no 2346189) - 54710 - France - SIREN 351031844


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2346189) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation n°2093870 - Publication au BOPI 1997-33

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2007 n°2346189 - Publication au BOPI 2007-07-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51

Inscription le 2 octobre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°461688 - Publication au BOPI 2007-10-02

Inscription le 25 mars 1992 - Transmission de propriété n°61540 - Publication au BOPI 1992-03-25

Inscription le 30 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176677 - Publication au BOPI 1994-09-30

Inscription - Changement de dénomination n°47273 - Publication au BOPI

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