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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT
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CAPITAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPITAL
ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3779824
Date de dépôt :
05/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2030
CAPITAL de ST HUBERT

Présentation de la marque CAPITAL

Déposée le 5 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT domicilié(e) 13 /15 rue du Pont des Halles, 94150 RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 329 318 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque CAPITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPITAL arrivera à expiration en date du 5 novembre 2030.

ST HUBERT a également déposé les autres marques suivantes : LES P'TITS LOUPS , pure EXTASE , PRIMA , St Hubert OMEGA 3 , SECRETS D'OLIVE , LE FLEURIER GOURMAND & EQUILIBRE SECRETS D OLIVE , GO PETIT DEJ , VIVELLA , ST HUBERT PEPITES TRES CHOCOLAT , LA CREMERIE GOURMANDE DE ST. HUBERT


ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée - 13 /15 rue du Pont des Halles, 94150 RUNGIS - France - SIREN 752329318


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Inscription le 14 février 2011 - Retrait partiel n°542581 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Inscription le 2 août 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°554990 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-02

Inscription le 19 juin 2013 - Changement de dénomination n°603453 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19

Inscription le 19 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603452 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2020 n°2763193 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-10-27

Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical, margarines diététiques à usage médical. ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers à l'exception des fromages ; huiles et graisses comestibles ; margarines ; mets et plats préparés à base des produits précités. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; mets et plats préparés à base des produits précités.