Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'EST UN PLAISIR DE PRENDRE SOIN DE SA SANTÉ
ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3929422
Date de dépôt :
25/06/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
25/06/2022
C\'EST UN PLAISIR DE PRENDRE SOIN DE SA SANTÉ de ST HUBERT

Présentation de la marque C'EST UN PLAISIR DE PRENDRE SOIN DE SA SANTÉ

Déposée le 25 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « C'EST UN PLAISIR DE PRENDRE SOIN DE SA SANTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT domicilié(e) 870 rue Denis Papin - 54710 - LUDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 031 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque C'EST UN PLAISIR DE PRENDRE SOIN DE SA SANTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'EST UN PLAISIR DE PRENDRE SOIN DE SA SANTÉ est expirée depuis le 25 juin 2022.

ST HUBERT a également déposé les autres marques suivantes : LES P'TITS LOUPS , pure EXTASE , PRIMA , St Hubert OMEGA 3 , SECRETS D'OLIVE , LE FLEURIER GOURMAND & EQUILIBRE SECRETS D OLIVE , GO PETIT DEJ , VIVELLA , ST HUBERT PEPITES TRES CHOCOLAT , LA CREMERIE GOURMANDE DE ST. HUBERT


ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée - 870 rue Denis Papin - 54710 - LUDRES - France - SIREN 351031844


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Inscription le 19 juin 2013 - Changement de dénomination n°603453 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19

Inscription le 19 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603452 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical, margarines diététiques à usage médical ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; margarines ; mets et plats préparés à base des produits précités. Tous ces produits étant autorisés à porter des allégations de santé, conformément à la réglementation en matière d'étiquetage des denrées alimentaires.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; mets et plats préparés à base des produits précités. Tous ces produits étant autorisés à porter des allégations de santé, conformément à la réglementation en matière d'étiquetage des denrées alimentaires.