Déposée le 25 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) ST DUPONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ST DUPONT domicilié(e) 92 Boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 230 829 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ST DUPONT, Société Anonyme - 92 Boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France - SIREN 572230829
IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2003 n°2240927 - Publication au BOPI 2003-04-17
Inscription le 17 septembre 2003 - Changement d'adresse n°377563 - Publication au BOPI 2003-09-17
Renouvellement sans limitation n°2018196 - Publication au BOPI 1993-40
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2013 n°2528600 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-30
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué, notamment stylographes (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers) joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) matériaux pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) et notamment stylographes; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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