Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST DALFOUR
/
ROYALE MONTAINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYALE MONTAINE
ST DALFOUR SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1260280
Date de dépôt :
12/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2023

Présentation de la marque ROYALE MONTAINE

Déposée le 12 décembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST DALFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYALE MONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST DALFOUR domicilié(e) 58 avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 865 817 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque ROYALE MONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROYALE MONTAINE est expirée depuis le 12 décembre 2023.

ST DALFOUR a également déposé les autres marques suivantes : ST. DALFOUR , JACQUIN , ST. DALFOUR , ST. DALFOUR , CHARLES JACQUIN , CHANTAINE , ST. DALFOUR , ST. DALFOUR , ST. DALFOUR , (Marque figurative)


ST DALFOUR SAS, Société par Actions Simplifiée - 58 avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France - SIREN 389865817


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-25

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2003 n°2252207 - Publication au BOPI 2003-11-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-26

Inscription le 19 mai 2003 - Changement d'adresse n°371074 - Publication au BOPI 2003-05-19

Renouvellement sans limitation n°2025784 - Publication au BOPI 1994-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27

Inscription le 30 mai 2007 - Changement de dénomination n°454636 - Publication au BOPI 2007-05-30

Inscription le 17 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562284 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-17

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2013 n°2534279 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-04

Vins, boissons alcooliques (à l'exception des bières).