(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 6 décembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST DALFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253219.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 6 décembre 2023.
ST DALFOUR a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-25
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2003 n°2252277 - Publication au BOPI 2003-11-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-26
Renouvellement sans limitation n°2025785 - Publication au BOPI 1994-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17
Inscription le 19 mai 2003 - Changement d'adresse n°371074 - Publication au BOPI 2003-05-19
Inscription le 28 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189916 - Publication au BOPI 1995-09-28
Inscription le 30 mai 2007 - Changement de dénomination n°454636 - Publication au BOPI 2007-05-30
Inscription le 17 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562284 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-17
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2013 n°2534278 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-04