Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHARLES JACQUIN
ST DALFOUR SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94546987
Date de dépôt :
30/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2024

Présentation de la marque CHARLES JACQUIN

Déposée le 30 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST DALFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES JACQUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST DALFOUR domicilié(e) 58 avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 865 817 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque CHARLES JACQUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARLES JACQUIN arrivera à expiration en date du 30 novembre 2024.

ST DALFOUR a également déposé les autres marques suivantes : ST. DALFOUR , JACQUIN , ST. DALFOUR , ST. DALFOUR , CHANTAINE , ST. DALFOUR , ST. DALFOUR , ST. DALFOUR , (Marque figurative) , RHAPSODIE DE FRUITS


ST DALFOUR SAS, Société par Actions Simplifiée - 58 avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France - SIREN 389865817


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-25

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2004 n°2273208 - Publication au BOPI 2004-10-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-26

Inscription le 19 mai 2003 - Changement d'adresse n°371074 - Publication au BOPI 2003-05-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18

Inscription le 30 mai 2007 - Changement de dénomination n°454636 - Publication au BOPI 2007-05-30

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Inscription le 17 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562284 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-17

Renouvellement sans limitation le 4 août 2014 n°2564578 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-08-04

-Fruits conservés, fruits cuits, desserts à base de fruits conservés ou cuits, salades de fruits, pulpes de fruits, gelées de fruits, confitures, fruits confits. -Fruits frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.