Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SOIN EN MARCHE
ST CLOUD INTERNATIONAL EUROPE (S.A.)

Numéro de dépôt :
95558099
Date de dépôt :
06/02/1995
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
06/02/2005

Présentation de la marque LE SOIN EN MARCHE

Déposée le 6 février 1995 par la Société Anonyme (SA) ST CLOUD INTERNATIONAL EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « LE SOIN EN MARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ST CLOUD INTERNATIONAL EUROPE domicilié(e) Parc d'activités Polaris - BP 13, 85111 CHANTONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 328 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DDB NEEDHAM ATLANTIQUE - France.

La marque LE SOIN EN MARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SOIN EN MARCHE est expirée depuis le 6 février 2005.


ST CLOUD INTERNATIONAL EUROPE (S.A.) - Parc d'activités Polaris - BP 13, 85111 CHANTONNAY - France - SIREN 352328520


DDB NEEDHAM ATLANTIQUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Appareils, matériels et fournitures à usage médical et/ou paramédical pour la médecine ambulatoire

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.