Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNFRUIT
St CEPII (Sarl)

Numéro de dépôt :
1364139
Date de dépôt :
16/07/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/1996

Présentation de la marque SUNFRUIT

Déposée le 16 juillet 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) St CEPII auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUNFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) St CEPII domicilié(e) 515, avenue Rolland Garros, ZI, 78530 BUC. - France.

La marque SUNFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNFRUIT est expirée depuis le 16 juillet 1996.


St CEPII (Sarl) - 515, avenue Rolland Garros, ZI, 78530 BUC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

Produits agricole horticole forestiers et graines non compris dans d'autres classes animaux vivants fruits frais semences plantes aliments pour les animaux, Malt.