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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST BOIS CONCEPTs
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Le D-Pliant
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le D-Pliant
ST BOIS CONCEPT Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3328712
Date de dépôt :
08/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2014
Le D-Pliant de ST BOIS CONCEPTs

Présentation de la marque Le D-Pliant

Déposée le 8 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST BOIS CONCEPTs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le D-Pliant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST BOIS CONCEPTs domicilié(e) Route de Saint Philbert de Bouaine,44650 CORCOUE SUR LOGNE - 44650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 970 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque Le D-Pliant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le D-Pliant est expirée depuis le 8 décembre 2014.


ST BOIS CONCEPT Société par actions simplifiée unipersonnelle - Route de Saint Philbert de Bouaine,44650 CORCOUE SUR LOGNE - 44650 - France - SIREN 304970841


Cabinet BREMA - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Jeux et jouets, notamment billards.