Marque renouvelée - Marque en vigueur

TARTE JULIE
SSP FRANCE FINANCING, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
1725488
Date de dépôt :
22/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2030

Présentation de la marque TARTE JULIE

Déposée le 22 novembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SSP FRANCE FINANCING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TARTE JULIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SSP FRANCE FINANCING domicilié(e) 5 ALLÉE MARCEL LECLERC IMMEUBLE LE VIRAGE CS 60017, 13417 MARSEILLE 8E ARRONDISSEMENT CEDEX 08 - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 324 977 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 60 Rue Pierre Charron, 75008 Paris - France.

La marque TARTE JULIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TARTE JULIE arrivera à expiration en date du 22 novembre 2030.

SSP FRANCE FINANCING a également déposé les autres marques suivantes : TARTE JULIE , TARTE JULIE , TARTE JULIE , TARTE JULIE , TARTE JULIE


SSP FRANCE FINANCING, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 5 ALLÉE MARCEL LECLERC IMMEUBLE LE VIRAGE CS 60017, 13417 MARSEILLE 8E ARRONDISSEMENT CEDEX 08 - France - SIREN 490324977


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 60 Rue Pierre Charron, 75008 Paris - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2000 n°2183437 - Publication au BOPI 2000-10-05

Inscription le 26 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302734 - Publication au BOPI 2000-06-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-33

Inscription le 21 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°498063 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-21

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2010 n°2454045 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-10-27

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2020 n°2764907 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-18

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves;plats cuisinés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glaces à rafraichir;plats cuisinés.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Publicité.Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Services d'hôtellerie et de restauration.Hôtels, motels, restaurants, cafétérias, salon de thé, snack-bars, grill-rooms, bars, clubs.Travaux d'ingénieurs. Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.