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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SSMH
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COSY CORNER MEUBLES STYLE ANGLAIS ANCIENS, NEUF ET REEDITES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COSY CORNER MEUBLES STYLE ANGLAIS ANCIENS, NEUF ET REEDITES
SSMH, SARL

Numéro de dépôt :
3159934
Date de dépôt :
17/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2022
COSY CORNER MEUBLES STYLE ANGLAIS ANCIENS, NEUF ET REEDITES de SSMH

Présentation de la marque COSY CORNER MEUBLES STYLE ANGLAIS ANCIENS, NEUF ET REEDITES

Déposée le 17 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SSMH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COSY CORNER MEUBLES STYLE ANGLAIS ANCIENS, NEUF ET REEDITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SSMH domicilié(e) 426 Rue des Métiers - 60880 - JAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 169 752 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SSMH domicilié(e) 426 Rue des Métiers - 60880 - JAUX - France.

La marque COSY CORNER MEUBLES STYLE ANGLAIS ANCIENS, NEUF ET REEDITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COSY CORNER MEUBLES STYLE ANGLAIS ANCIENS, NEUF ET REEDITES est expirée depuis le 17 avril 2022.

SSMH a également déposé les autres marques suivantes : COSY IMMO


SSMH, SARL - 426 Rue des Métiers - 60880 - JAUX - France - SIREN 490169752


SSMH - 426 Rue des Métiers - 60880 - JAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Inscription le 13 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441929 - Publication au BOPI 2006-10-13

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Renouvellement sans limitation le 8 août 2012 n°2506803 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-08-08

Inscription le 13 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620389 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-13

Inscription le 21 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806144 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-21

Appareils d'éclairage Meubles

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.