Déposée le 5 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) SSI SCHAEFER SIEGE THIONVILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SCHAEFER STANDARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-46 du 12 novembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SSI SCHAEFER SIEGE THIONVILLE domicilié(e) 2, RUE DU CANAL, BASSE-HAM, BP 30089, 57973 YUTZ CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 380 071 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SSI SCHAEFER S.A. - France.
La marque SCHAEFER STANDARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHAEFER STANDARD est expirée depuis le 5 octobre 2009.
SSI SCHAEFER S.A. SIEGE THIONVILLE - 2, RUE DU CANAL, BASSE-HAM, BP 30089, 57973 YUTZ CEDEX - France - SIREN 786380071
SSI SCHAEFER S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-11
Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46
Rayonnages à étagères, rayonnages à palettes, rayonnages dynamiques, berceaux, palettes, conteneurs métalliques, conteneurs non métalliques, bacs de stockage et de manutention métalliques, bacs de stockage et de manutention non métalliques. Support papier pour la vente par correspondance et sur le terrain de produits industriels destinés au stockage et à la manutention.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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