Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAYORAMA
SSI SCHAEFER France (SA)

Numéro de dépôt :
97660380
Date de dépôt :
21/01/1997
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/2007

Présentation de la marque RAYORAMA

Déposée le 21 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) SSI SCHAEFER France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RAYORAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SSI SCHAEFER France domicilié(e) 2, rue du Canal - BASSE-HAM BP 30089, 57973 YUTZ cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 380 071 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SSI SCHAEFER France Monsieur François MONDOU - France.

La marque RAYORAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAYORAMA est expirée depuis le 21 janvier 2007.

SSI SCHAEFER France a également déposé les autres marques suivantes : BACORAMA , EQUIPORAMA , RACKORAMA , ATELIERAMA , FIFORAMA , ARCHIVORAMA


SSI SCHAEFER France (SA) - 2, rue du Canal - BASSE-HAM BP 30089, 57973 YUTZ cédex - France - SIREN 786380071


SSI SCHAEFER France Monsieur François MONDOU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

- Rayonnages métalliques - Dépliants et imprimés

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.