Déposée le 9 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) SSI SCHAEFER FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ARCHIVORAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-25 du 20 juin 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SSI SCHAEFER FRANCE domicilié(e) 2, rue du Canal - BASSE-HAM BP 30089, 57973 YUTZ cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 380 071 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SSI SCHAEFER France Monsieur François MONDOU - France.
La marque ARCHIVORAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SSI SCHAEFER FRANCE (SA) - 2, rue du Canal - BASSE-HAM BP 30089, 57973 YUTZ cedex - France - SIREN 786380071
SSI SCHAEFER France Monsieur François MONDOU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-44
Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25
- Rayonnage métallique - Dépliants et imprimés
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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