La Sécurité des Systèmes d'Information SSI-DOM.com
Présentation de la marque La Sécurité des Systèmes d'Information SSI-DOM.com
Déposée le 29 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SSI-DOM.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Sécurité des Systèmes d'Information SSI-DOM.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La Sécurité des Systèmes d'Information SSI-DOM.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818461.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Sécurité des Systèmes d'Information SSI-DOM.com est expirée depuis le 29 mars 2021.
Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet partiel n°567518 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23