SSERTSON GROUP, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE
Numéro de dépôt :
4318654
Date de dépôt :
30/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2026
Présentation de la marque CAPSÜLL
Déposée par voie électronique le 30 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SSERTSON GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CAPSÜLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-51 du 23 décembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SSERTSON GROUP domicilié(e) 1 IMPASSE SUD, ZAC LES EPALITS - 42610 - SAINT ROMAIN LE PUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 940 853 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mme. GAELLE ROUSSEAU domicilié(e) 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.
La marque CAPSÜLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SSERTSON GROUP, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE - 1 IMPASSE SUD, ZAC LES EPALITS - 42610 - SAINT ROMAIN LE PUY - France - SIREN 484940853
GALIA PARTNERS, Mme. GAELLE ROUSSEAU - 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France
Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15
Inscription le 20 août 2018 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°731207 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-20
Produits pour laver les animaux ; Préparations bactériennes à usage médical ou vétérinaire ; Préparations bactériologiques à usage médical ou vétérinaire ; Produits pour laver les bestiaux ; Biocides ; Préparations biologiques à usage vétérinaire ; Lotions pour chiens ; Produits pour laver les chiens ; Répulsifs pour chiens ; Préparations chimiques à usage vétérinaire ; Couches hygiéniques pour incontinents ; Culottes hygiéniques ; Culottes hygiéniques pour incontinents ; Cultures de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire ; Désodorisants autres qu'à usage personnel ; Encens répulsifs pour insectes ; Préparations enzymatiques à usage médical ; Préparations enzymatiques à usage vétérinaire ; Enzymes à usage vétérinaire ; Fongicides ; Germicides ; Serviettes hygiéniques ; Insecticides ; Insectifuges ; Lotions à usage vétérinaire ; Médicaments à usage vétérinaire ; Parasiticides ; Poudre de pyrèthre ; Réactifs chimiques à usage médical ou vétérinaire ; Remèdes à usage vétérinaire ; Produits pour détruire la vermine ; Produits vétérinaires ; Lingettes antiseptiques ; Produits pour la destruction des animaux nuisibles, en particulier colliers anti-puces et anti-tiques, vaporisateurs, poudres et shampooings de protection contre les puces, poudres anti-vermine et vaporisateurs anti-vermine pour l'environnement ; Préparations vitaminées, en particulier pâtes, gouttes, pastilles et granulés vitaminés, tablettes contenant des vitamines, de la levure de bière et de l'ail, toutes pour animaux ; Tire-tiques ; Produits de mise à l'écart (insectifuges) ; Désinfectants ; préparations d'hygiène pour animaux de compagnie ; matériel pour pansements ;
Sable aromatique pour chats (litière) ; sable pour chats ; Papier sablé pour animaux domestiques [litière] ; Sable aromatique pour animaux domestiques (litière) ; Coque de noix de coco ; Copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois ; Ecorces brutes ; Foin ; Baies de genévrier ; Maïs ; Paille (tiges de céréales) ; Paillis (couverture d'humus) ; Pommes de pin ; Litière pour animaux, papier sablé pour animaux de compagnie (litière), tourbe pour litière ; Herbe à chat ; Litières pour animaux, en particulier litières en bentonite et silicate ; Liège brut ; Écorces pour paillis, déchets de bois et copeaux de bois ; Humus, vermiculite et autres substrats de sol en produits naturels ; Mousses ; Couchette et litière pour animaux ; Produits d'écorces, de coco ; Décorations naturelles et artificielles pour terrariums, à savoir, branches, lianes, noix de coco, bois échappé, bois de palétuvier, bois de mopani, bois de racine, plantes. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.
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