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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SSE;CLAUDE jANVIER
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NATURE & SAPINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURE & SAPINS
SSE;CLAUDE jANVIER, sa

Numéro de dépôt :
3748199
Date de dépôt :
22/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2020
NATURE & SAPINS de SSE;CLAUDE jANVIER

Présentation de la marque NATURE & SAPINS

Déposée par voie électronique le 22 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) SSE;CLAUDE jANVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NATURE & SAPINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SSE;CLAUDE jANVIER domicilié(e) 50 route de Romorantin - 41230 - Vernou en Sologne - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 568 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caroline Fougereux Janvier domicilié(e) 50 route de Romorantin - 41230 - Vernou en Sologne - France.

La marque NATURE & SAPINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748199.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURE & SAPINS est expirée depuis le 22 juin 2020.


SSE;CLAUDE jANVIER, sa - 50 route de Romorantin - 41230 - Vernou en Sologne - France - SIREN 351568910


Caroline Fougereux Janvier - 50 route de Romorantin - 41230 - Vernou en Sologne - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts.