Déposée le 12 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SSD PARVEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PARVEX »
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) SSD PARVEX, SSD PARVEX SAS, Société par Actions Simplifiée domicilié(e) 8 avenue du Lac - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque PARVEX est expirée depuis le 2 juillet 2019.
SSD PARVEX a également déposé les autres marques suivantes : AXEM , PARVEX
SSD PARVEX SAS, Société par Actions Simplifiée - 8 avenue du Lac - 21000 - DIJON - France - SIREN 3
Inscription le 14 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164057 - Publication au BOPI 1993-10-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54
Renouvellement avec limitation le 2 juillet 1999 n°2148375 - Publication au BOPI 1999-07-02
Inscription le 9 décembre 2002 - Gage constitué n°370642 - Publication au BOPI 2002-12-09
Inscription le 15 mars 2006 - Gage radié n°430851 - Publication au BOPI 2006-03-15
Inscription le 14 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°164058 - Publication au BOPI 1993-10-14
Inscription le 21 septembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°262468 - Publication au BOPI 1998-09-21
Inscription le 9 décembre 2002 - Changement de nature juridique n°370641 - Publication au BOPI 2002-12-09
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2009 n°2407771 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-18
Inscription le 14 septembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°506117 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-14
Inscription le 9 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564027 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-09
Moteurs électriques et tout matériel électrique et mécanique de petite et moyenne puissance à usage industriel ou domestique.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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