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Marques déposées par la société SSCE - Société par Actions Simplifiées
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MENOTEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MENOTEC
SSCE - Société par Actions Simplifiées

Numéro de dépôt :
3163184
Date de dépôt :
29/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2012
MENOTEC de SSCE - Société par Actions Simplifiées

Présentation de la marque MENOTEC

Déposée le 29 avril 2002 par la société SSCE - Société par Actions Simplifiées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MENOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-24 du 14 juin 2002.

Le déposant est la société SSCE - Société par Actions Simplifiées domicilié(e) 3, rue du Bois de Boulogne,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 468 681 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal NICOT SSCE domicilié(e) 3, rue du Bois de Boulogne,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque MENOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MENOTEC est expirée depuis le 29 avril 2012.


SSCE - Société par Actions Simplifiées - 3, rue du Bois de Boulogne,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 401468681


Monsieur Pascal NICOT SSCE - 3, rue du Bois de Boulogne,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-41

Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24

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