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Marques déposées par SRS Organisation
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SRS Organisation
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SRS Organisation
SRS Organisation, Association

Numéro de dépôt :
3984249
Date de dépôt :
19/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/02/2023
SRS Organisation de SRS Organisation

Présentation de la marque SRS Organisation

Déposée le 19 février 2013 par SRS Organisation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SRS Organisation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est SRS Organisation, Association domicilié(e) 80 Route des Ormes - 77515 - FAREMOUTIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SRS Organisation, M. BOUKACHABIA Christophe domicilié(e) 80 Route des Ormes - 77515 - FAREMOUTIERS - France.

La marque SRS Organisation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984249.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SRS Organisation est expirée depuis le 19 février 2023.


SRS Organisation, Association - 80 Route des Ormes - 77515 - FAREMOUTIERS - France


SRS Organisation, M. BOUKACHABIA Christophe - 80 Route des Ormes - 77515 - FAREMOUTIERS - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Mise à disposition de forums en ligne ;

Divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.