Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS MS
SROM Michel

Numéro de dépôt :
1352678
Date de dépôt :
29/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/1996
MAISONS MS de SROM Michel

Présentation de la marque MAISONS MS

Déposée le 29 avril 1986 par SROM Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAISONS MS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SROM Michel, domicilié(e) 9 rue du Chateau d'eau, Bonville, 28700 BLEURY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie-pierre COURSAT - France.

La marque MAISONS MS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS MS est expirée depuis le 29 avril 1996.


SROM Michel - 9 rue du Chateau d'eau, Bonville, 28700 BLEURY. - France


Madame Marie-pierre COURSAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Métaux communs et leurs alliages;constructions transportables métalliques;cables et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Constructions et réparations : construction d'édifices.Entreprises de fumisterie peinture, platerie, plomberie, couverture.Travaux publics.Travaux ruraux. Entretien ou nettoyage de batiments de locaux, du sol, (ravalement des façades, désinfection, dératisation).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.