Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASPECT ACTION SPECIFIQUE POUR L'EGALITE DES CHANCES AU TRAVAIL
SROCZYNSKI François

Numéro de dépôt :
3043484
Date de dépôt :
21/07/2000
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (Centre I.N.P.I)
Date d'expiration :
21/07/2010
ASPECT ACTION SPECIFIQUE POUR L\'EGALITE DES CHANCES AU TRAVAIL de SROCZYNSKI François

Présentation de la marque ASPECT ACTION SPECIFIQUE POUR L'EGALITE DES CHANCES AU TRAVAIL

Déposée le 21 juillet 2000 par SROCZYNSKI François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (Centre I.N.P.I)), la marque française « ASPECT ACTION SPECIFIQUE POUR L'EGALITE DES CHANCES AU TRAVAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.

Le déposant est SROCZYNSKI François, domicilié(e) 60 Place des géants, 38100 GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SROCZYNSKI François - France.

La marque ASPECT ACTION SPECIFIQUE POUR L'EGALITE DES CHANCES AU TRAVAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3043484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASPECT ACTION SPECIFIQUE POUR L'EGALITE DES CHANCES AU TRAVAIL est expirée depuis le 21 juillet 2010.


SROCZYNSKI François - 60 Place des géants, 38100 GRENOBLE - France


SROCZYNSKI François - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Produits de l'imprimerie notamment : livres, livres de bandes dessinées, revues, journaux, cartes postales, affiches, cartes à jouer, photographies, auto-collants (papeterie), matene d'instructions ou d'enseignement à l'exception des appareils Logiciels, programmes d'ordinateur enregistrés, cederom, jeux et programmes éducatifs sur support d'enregistrement magnétique, disques compacts (audio-vidéo) Education et divertissements, formation, organisme et conduite d'atelier de formation notamment en matière de discrimination raciale, organisation d'exposition à but culturel et éducatif, organisation et conduite de conférence, colloques et congrès, enseignement et enseignement par correspondance, information en matière d'éducation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.