Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.B.G
SARL SRMC

Numéro de dépôt :
92435244
Date de dépôt :
15/09/1992
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
15/09/2002

Présentation de la marque T.B.G

Déposée le 15 septembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SRMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « T.B.G » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SRMC domicilié(e) 264 AV pierre MENDES FRANCE, 83500 LA SEYNE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR VALERO CLAUDE SRMC - France.

La marque T.B.G a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.B.G est expirée depuis le 15 septembre 2002.

SRMC a également déposé les autres marques suivantes : T.S.T , N.B.P , F.S.D. , L.C.T. , G.L.M. , N.R.I. , A.S.D. , L.S.T. , P.T.R. , P.I.M.


SARL SRMC - 264 AV pierre MENDES FRANCE, 83500 LA SEYNE SUR MER - France


MONSIEUR VALERO CLAUDE SRMC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Produits chimiques destinés à l'industrie Nettoyants Produits hygiéniques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.